Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
mousmée
Monsieur EDOUARD LE MARIE Madame BENEDICTE LE MARIE née LEBAS
Numéro de dépôt :
4503951
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque mousmée
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par monsieur EDOUARD LE MARIE et madame BENEDICTE LE MARIE née LEBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « mousmée »
Les déposants sont monsieur EDOUARD LE MARIE domicilié(e) 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France et madame BENEDICTE LE MARIE née LEBAS domicilié(e) 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EDOUARD LE MARIE domicilié(e) 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDOUARD LE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : bobo-thé , CANNERON
Monsieur EDOUARD LE MARIE - 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France
Madame BENEDICTE LE MARIE née LEBAS - 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France
Monsieur EDOUARD LE MARIE - 94 CHEMIN DES NIELLES - 06160 - ANTIBES - France
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Inscription le 10 septembre 2019 - Rejet total n°768174 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-10
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.
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